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Marques déposées par Bugey Salaisons
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FRANCE CHARCUTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CHARCUTERIE
Bugey Salaisons

Numéro de dépôt :
94546984
Date de dépôt :
30/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2004

Présentation de la marque FRANCE CHARCUTERIE

Déposée le 30 novembre 1994 par Bugey Salaisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CHARCUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est Bugey Salaisons, domicilié(e) 813 rue Léon Blum, 01500 Ambérieu-en-Bugey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Law Offices of S.G. Archibald Att. Birgit Sureau - France.

La marque FRANCE CHARCUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CHARCUTERIE est expirée depuis le 30 novembre 2004.

Bugey Salaisons a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU ROY , PLAISIR A L'ALSACIENNE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE CHASSE TRADITION ET QUALITE , PLAISIR DE ROI , LE MONDE DES SAVEURS GARGANTUA , PLAISIR DU ROI , ROYALANGUE , LE LYS DU BUGEY , PLAISIR DE ROY , PLAISIR DE FETES TRADITIONS ET QUALITE


Bugey Salaisons - 813 rue Léon Blum, 01500 Ambérieu-en-Bugey - France


Law Offices of S.G. Archibald Att. Birgit Sureau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande, volaille, extrait de viande gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, vinaigre, sauces, sel, moutarde, condiments épices, produits agricoles (non compris dans d'autres classes) aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.